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ACTUALISÉ : 1 ER SEPT 2018 ....

LES MENTIONS LEGALES

Le présent site est édité par la société MONDEFAMA SAS au capital de 200,00 euros, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 842 237 828 R.C.S. Clermont-Ferrand dont le siège social est : 38, RUE JOSEPH DECHELETTE 63190 LEZOUX (FRANCE). L’éditeur est joignable par téléphone au 0033 (0)7 60 98 87 55 ou par l’e-mail suivant : mondefama@gmail.com. Responsable de la publication : Franck Lesimple. Hébergement (hosting): Gandi SAS – 63, 65 Boulevard Massena 75013 Paris (France). RCS Paris B. 423 093 459 SIRET 423 093 459 00042 APE 6311Z SAS dont le capital est de 800,000 Euros Numéro de TVA FR81423093459 Conception et réalisation : MONDEFAMA SAS et MONDEFAMA LTD

PROPRIETE

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site internet Mondefama.com sont la propriété de SAS Mondefama ou propriété de tiers ayant autorisé Mondefama SAS à les représenter sur le Site et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanen- te ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès de SAS Mondefama est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux ns de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
BROCHURE 2020   

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